Quel est l’objectif de disposer de trois connaissements originaux ?

Il existe une raison claire et très pratique pour laquelle trois connaissements originaux sont émis dans le transport maritime international.

Un connaissement (Bill of Lading – B/L) est l’un des documents les plus importants du commerce international. Il remplit trois fonctions essentielles :

1. Il confirme que le transporteur a bien reçu la marchandise.

2. Il constitue une preuve du contrat de transport.

3. Et surtout, il représente le titre de propriété juridique de la cargaison.

Pour pouvoir retirer la marchandise au port de destination, le destinataire doit présenter un connaissement original au transporteur ou à son agent. Sans ce document, la marchandise ne peut pas être libérée. À ce titre, le connaissement fonctionne comme un instrument négociable, comparable à un chèque : seul l’original permet de revendiquer la marchandise.

Une question se pose alors naturellement : si un seul original suffit, pourquoi en émettre trois ?

Pourquoi émet-on trois connaissements originaux ?

Bien qu’on parle couramment de « trois originaux », ceux-ci sont généralement désignés comme suit :

• Premier original

• Deuxième original (duplicata)

• Troisième original (triplicata)

Les trois originaux ont exactement la même valeur juridique.

La raison principale de l’émission de plusieurs originaux est la gestion du risque.

Imaginons qu’un seul connaissement original soit émis et envoyé par courrier postal au destinataire. Le courrier international peut subir des retards ou être perdu. Si cet unique original disparaît, le destinataire ne pourra pas retirer la marchandise, ce qui peut entraîner des retards importants, des frais de stockage élevés et des litiges commerciaux.

En émettant trois originaux, l’expéditeur dispose de solutions de secours. Si le premier original est perdu, le second peut être envoyé via un service de messagerie plus rapide et plus sûr, comme DHL, FedEx ou UPS. La probabilité de perdre plusieurs originaux envoyés par des canaux différents est extrêmement faible.

Dans le cas très rare où le premier et le deuxième originaux seraient perdus, le troisième original constitue une dernière protection. L’expéditeur peut le remettre directement à l’agence du transporteur au port de destination, permettant ainsi la libération de la cargaison sans complications inutiles.

Mise à jour importante pour 2024

Connaissements électroniques (eB/L)

Avec les avancées technologiques, les connaissements électroniques (eB/L) sont de plus en plus utilisés. Ils réduisent considérablement le risque de perte physique des documents et accélèrent le transfert des informations. Des plateformes spécialisées permettent l’émission, l’endossement et le transfert sécurisés des connaissements sous format numérique.

Reconnaissance juridique

De nombreux pays ont adapté leur cadre juridique afin de reconnaître les connaissements électroniques comme légalement valides. Ces évolutions sont conformes aux normes internationales, notamment au Modèle de loi de la CNUDCI sur le commerce électronique, ce qui fait des eB/L une alternative fiable aux documents papier.

Conseils pratiques

Lorsque des connaissements papier sont encore utilisés, il est fortement recommandé d’envoyer les originaux par différents moyens ou services de messagerie. En cas de recours aux connaissements électroniques, toutes les parties concernées — exportateurs, banques, transporteurs et destinataires — doivent être techniquement prêtes à gérer ce type de transactions.

Conclusion

Chaque connaissement original doit être envoyé séparément, et non tous ensemble. Les exportateurs débutants commettent parfois l’erreur d’envoyer les trois originaux dans un même envoi, ce qui annule leur fonction de sécurité et augmente les risques.

L’existence de trois connaissements originaux constitue une mesure simple mais très efficace contre la perte de documents. Même si les connaissements remis, les lettres de transport maritime et les connaissements électroniques sont de plus en plus utilisés aujourd’hui, comprendre le rôle des originaux multiples reste essentiel pour assurer un commerce international fluide et sécurisé.

Pour aller plus loin, découvrez les connaissements remis (surrender bills of lading) et les alternatives modernes plus sûres dans le transport maritime.